L’amicale des boules

L’amicale boule, association dynamique de la commune regroupe jeunes et moins jeunes pour pratiquer le sport boule. Nous organisons une dizaine de concours ainsi qu’une rencontre avec nos amis de Savoie (Novalaise). Nous organisons également une soirée dansante un loto annuel. Notre association compte une soixantaine de licenciés. Venez nous …

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légalisation de signature

Légalisation de signatureLa légalisation de signature s’effectue dans toutes les Mairies et gratuitement. {{Renseignements ou pièces à fournir :}} Venir en personne pour signer le document devant l’agent avec une carte nationale d’identité. La signature sera apposée à la Mairie et non avant.

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Extrait d’acte de décès

Pour un extrait d’acte de décès Il faut s’adresser à  la Mairie du lieu de décès ou à  la Mairie du domicile du défunt. {{Renseignements ou pièces à  fournir : }} – Nom – Prénoms – Date du décès – 1 enveloppe timbrée à  l’identité du demandeur.

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Extrait ou acte de mariage

Pour un extrait ou acte de mariageIl faut s’adresser à la Mairie du lieu de mariage. {{Renseignements ou pieces à fournir: }} -1 justificatif d’identité du demandeur (photocopie du livret de famille, carte d’identité, passeport, …). -1 enveloppe timbrée à l’identité du demandeur.

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Extrait ou acte de naissance

Extrait ou acte de naissanceIl se réclame à  la Mairie du lieu de naissance. Pour les personnes de nationnalité française nées (mariages ou d’acte dedéces) à  l’étranger, s’adresser : Ministère des affaires étrangères 11, Rue de la Maison Blanche 44941 NANTES Cedex 09 {{Renseignements ou pieces à fournir :}} – …

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Distribution de comprimés d’iode

Distribution de comprimés d’iode{{ {Question :} }} Si un accident nucléaire devait survenir et que l’ordre soit donné que chacun des habitants de Baneins ingère de l’iode sous la forme de comprimé, comment s’effectuerait la distribution de ce médicament ? {{ {Réponse :} }} Notre commune dispose d’une réserve suffisante …

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La carte grise et certificat de cession de véhicule

Demande de carte grise et certificat de cession de véhicule{{Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule.}} Le formulaire est à remplir par le demandeur. Ce document peut être retiré en Mairie ou téléchargé. Les dossiers, dûment remplis, doivent être transmis directement à la Préfecture. {Les pièces à fournir sont :} – …

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Demande de passeport

  Suite à  la mise en oeuvre du nouveau dispositif de délivrance des passeports biométriques, 24 communes ont été retenues dans le département de l’Ain pour délivrer ce nouveau document. Veuillez désormais vous adresser auprès de ces communes : – Châtillon sur Chalaronne – Bourg en Bresse – Villars les …

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Demande de célébration de mariage

La demande de célébration de mariage doit se faire à la Mairie du lieu de mariage (service Etat Civil). {{Pièces à  fournir :}} Un recueil fournissant tous les renseignements sur les formalités à  accomplir est à  votre disposition au bureau de l’Etat Civil de la Mairie. {Note :} Le mariage …

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