La carte grise et certificat de cession de véhicule

Demande de carte grise et certificat de cession de véhicule{{Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule.}} Le formulaire est à remplir par le demandeur. Ce document peut être retiré en Mairie ou téléchargé. Les dossiers, dûment remplis, doivent être transmis directement à la Préfecture. {Les pièces à fournir sont :} – …

lire la suite

Demande de passeport

  Suite à  la mise en oeuvre du nouveau dispositif de délivrance des passeports biométriques, 24 communes ont été retenues dans le département de l’Ain pour délivrer ce nouveau document. Veuillez désormais vous adresser auprès de ces communes : – Châtillon sur Chalaronne – Bourg en Bresse – Villars les …

lire la suite

Demande de célébration de mariage

La demande de célébration de mariage doit se faire à la Mairie du lieu de mariage (service Etat Civil). {{Pièces à  fournir :}} Un recueil fournissant tous les renseignements sur les formalités à  accomplir est à  votre disposition au bureau de l’Etat Civil de la Mairie. {Note :} Le mariage …

lire la suite

Carte d’identité

Descriptif des démarches à  suivreLa Carte Nationale d’Identité (C.N.I.) Afin de constituer votre dossier de demande de carte d’identité, veuillez fournir : Dans tous les cas : – 2 photographies récentes et identiques (répondant aux normes en vigueur), – 1 justificatif de domicile (facture EDF, téléphone,…) datant de moins de …

lire la suite

Présentation

Présentation de la commune de Baneins Cadre de vie D’une superficie de 872 ha, au nord ouest de la Dombes, en limite de Châtillon-sur-Chalaronne, et d’une altitude comprise entre 215 et 271m, le territoire de la commune est traversé par la rivière  » le Moignans « , dans lequel se jette …

lire la suite

Bienvenue…

…sur le site internet de la mairie de Baneins. Ce site se veut un espace d’informations et de liaison entre la mairie et les habitants de Baneins. Accessible à tout moment il peut vous donner le renseignement qu’il vous manque concernant des démarches administratives, une question pratique ou plus simplement …

lire la suite